Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD
A. LEROY et Fils

Numéro de dépôt :
1119039
Date de dépôt :
10/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOD

Déposée le 10 janvier 1980 par A. LEROY et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A. LEROY et Fils domicilié(e) (S.A.R.L.), 1, rue de Verdun, 59450 SIN LE NOBLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOD est expirée depuis le 10 janvier 1990.

A. LEROY et Fils a également déposé les autres marques suivantes : SALAMMBO


A. LEROY et Fils - (S.A.R.L.), 1, rue de Verdun, 59450 SIN LE NOBLE. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031

Produit pour lessiver, blanchir, nettoyer, détacher.